Chaubat® le mieux construire
Présentation de la marque Chaubat® le mieux construire
Déposée le 10 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chaubat® le mieux construire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chaubat® le mieux construire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188203.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chaubat® le mieux construire est expirée depuis le 10 octobre 2022.
FIBAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511046 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04